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Marques déposées par monsieur J.L. SCHMITLIN
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SYSTANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYSTANT
Monsieur J.L. SCHMITLIN Agissant au nom et pour le compte de la société PARSYS SANTE (en cours de formation)

Numéro de dépôt :
3447371
Date de dépôt :
28/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2016
SYSTANT de J.L. SCHMITLIN

Présentation de la marque SYSTANT

Déposée le 28 août 2006 par monsieur J.L. SCHMITLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTANT »

Le déposant est monsieur J.L. SCHMITLIN domicilié(e) 2 Impasse Boudeville,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 35 42 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTANT est expirée depuis le 28 août 2016.

J.L. SCHMITLIN a également déposé les autres marques suivantes : télécardia , PARSYS santé , ASYSTANT , ssystant


Monsieur J.L. SCHMITLIN Agissant au nom et pour le compte de la société PARSYS SANTE (en cours de formation) - 2 Impasse Boudeville,31100 TOULOUSE - 31100 - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 25 juillet 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°457669 - Publication au BOPI 2007-07-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Appareils électriques de mesure ; appareils et instruments de traitement, de transmission et de réception de données, de sons et d'images ; appareils et instruments pour la sécurité et la surveillance à distance des personnes ; instruments d'alarmes ; appareils pour l'amplification des sons.

Appareils et instruments médicaux ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils de mesure de la fréquence cardiaque ; appareils de mesure de la pression sanguine et de la tension artérielle ; stéthoscopes ; appareils pour la mesure de la glycémie ; appareils pour la mesure du débit respiratoire ; appareils de mesure du taux d'oxygène dans le sang ; électrocardiographes ; appareils de mesure de l'activité cérébrale, en particulier électroencéphalographes.

Services de collecte de données médicales.

Services d'analyse de données médicales.

Services d'établissement de diagnostics médicaux, en particulier à des fins d'assistance et de maintien à domicile des personnes âgées ou dépendantes.

Services de sécurité et de surveillance pour la protection des personnes (à l'exception de leur transport), en particulier à des fins d'assistance et de maintien à domicile des personnes âgées ou dépendantes ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; télésurveillance ; consultation en matière de sécurité des biens et des personnes, en particulier à des fins d'assistance et de maintien à domicile des personnes âgées ou dépendantes.